27 octobre 2014

L'Auteur et ses Droits

UMAC parle d'œuvres, d'auteurs et d'éditeurs depuis très longtemps. Nous comptons également parmi nous des artistes qui, eux aussi, sont soumis aux lois actuelles, aux pratiques constatées et aux idées reçues. Aussi, il nous a semblé que faire un point sur les droits d'auteur pouvait être utile.

Bien souvent, l'on trouve sur le net des textes très précis mais peu clairs car rédigés dans un jargon abscons ou encore de vagues affirmations plus ou moins exactes. Pour ne pas dire trop de bêtises, nous avons fait appel à un avocat spécialisé dans les droits d'auteur. Je tiens d'ailleurs à chaleureusement le remercier pour son aide technique et ses remarques pertinentes.
On commence ? Allez !

1. J'ai écrit un roman/un scénario, seul, sans l'aide de quiconque et hors d'un cadre professionnel.

Vous êtes donc devenu auteur et bénéficiez à ce titre de droits, sans avoir besoin d'accomplir de démarches particulières. Sympa, non ?
Bon, attention quand même, le droit d'auteur ne protège que les œuvres originales. Il faut donc qu'il y ait un effort de création qui puisse démarquer l'œuvre de ce qui existe déjà. 
De plus, l'on ne peut pas protéger une idée ou un concept, seulement sa mise en forme (mais l'on y reviendra plus loin).

2. Alors, cool, j'ai des droits, mais quels sont-ils ?

Le droit d'auteur se divise en deux domaines distincts. Voilà qui complique un peu la chose mais, vous allez voir, cela reste très compréhensible. 
En France, donc, le droit d'auteur comprend :
- le droit moral
- les droits patrimoniaux

Pour faire court, le droit moral est inaliénable, imprescriptible et incessible. Il n'y a donc pas de limite de temps et vous ne pouvez pas non plus céder ce droit à quelqu'un d'autre. Le droit moral garantit l'intégrité de l'œuvre et le respect de la paternité de son auteur.
Dans certains pays, comme les Etats-Unis, où s'applique un système différent, dit du "copyright", les auteurs peuvent renoncer à l'ensemble de leurs droits. En France c'est juridiquement impossible, le droit moral ne pouvant faire l'objet d'une renonciation.   

Les droits patrimoniaux sont plus pragmatiques et recouvrent les droits de reproduction et de représentation de l'œuvre. L'on parle parfois de "droits d'exploitation" car ce sont eux qui permettent l'exploitation commerciale de ce que vous avez écrit. 
La grosse différence par rapport au droit moral vient du fait que les droits patrimoniaux peuvent être cédés, pour une durée et une portée territoriale librement définies par le cédant (autrement dit, vous).

Une fois ces droits éteints, généralement 70 ans après le décès de l'auteur, l'œuvre tombe alors dans le domaine public.
Le domaine public désigne l'ensemble des œuvres intellectuelles dont l'usage n'est plus protégé par la loi. Par contre, le droit moral s'applique encore. L'on ne donne par exemple plus d'argent à John Smith ou ses ayant-droits, mais son nom doit être spécifié sur la couverture et le texte doit demeurer inchangé.

3. Bon, ok, si on parlait pognon ? Combien je serai payé ?

Pas beaucoup ! Environ 10% du prix hors taxe de votre roman en moyenne. Donc un euro et des brouettes pour chaque exemplaire vendu dans le commerce à 20 euros l'unité [1].
En vendant 10 000 exemplaires par an, ce qui est déjà énorme et exceptionnel (cf. cet article), vous aurez donc l'équivalent d'un petit salaire mensuel, sans les avantages d'un salarié. Et avec quelques soucis parfois en prime. Pour évoquer une anecdote personnelle, j'ai eu toutes les peines du monde à faire comprendre à l'administration que je n'étais pas chef d'entreprise (car forcément, pour eux, si mes revenus n'étaient pas issus d'un salaire, j'étais forcément à la tête d'une société). Cela a atteint des sommets ubuesques (où l'on me demandait avec insistance mon numéro de siret malgré mes courriers regorgeant pourtant d'explications claires) et j'ai été obligé, en dernier recours, de faire intervenir ma députée qui a réussi à débloquer la situation.

Bien entendu, ces 10% s'appliquent dans le cadre d'un contrat à compte d'éditeur. Attention donc, par les temps qui courent, à ne pas tomber dans le piège tendu par certaines micro-structures qui sont plus attirées par l'argent des auteurs plein d'espoir que par la qualité réelle et le potentiel de leurs créations.
Reste la solution de l'auto-édition, réelle mais qui devrait rester une exception tant elle implique un gros investissement en temps, de réelles connaissances et une rétribution hasardeuse. N'importe qui avec un peu d'argent peut faire imprimer une œuvre, mais la diffuser, c'est autre chose.

4. Heu... j'ai écrit un truc bien cool, mais je ne veux pas qu'on me le pique ! Suis-je protégé contre le plagiat ?

En théorie, oui. Dans les faits, c'est rock n'roll.
Tout d'abord, sachez que l'on ne peut pas protéger une idée. C'est normal, imaginez qu'il soit impossible de reprendre l'idée d'un braquage de banque ou d'une histoire d'amour qui tourne mal... cela imposerait des contraintes phénoménales sur la création artistique. En droit français, c'est très simple, le plagiat (qui n'existe pas en tant que tel d'un point de vue légal) est une contrefaçon, donc une reproduction d'une œuvre en violation des droits d'auteur.

Autrement dit, deux cas se présentent :

- vous n'avez évidemment pas le droit de recopier, à l'identique, ce que d'autres ont écrit avant vous (sauf pour de courtes citations, en précisant la source). Vous allez me dire que personne ne serait assez stupide pour faire du copier/coller ? Ben si, ça arrive. Des gens comme Patrick Poivre ou Thierry Ardisson sont connus pour avoir été pris en flagrant délit de plagiat (du vrai mot-à-mot), à leur insu en plus (puisqu'ils utilisent des "collaborateurs" qui se chargent d'écrire à leur place, c'est dire si ce ne sont pas des auteurs).

- la contrefaçon peut parfois ne pas être servile, c'est à dire une reprise à l'identique d'un texte. Dans ce cas, le tribunal tente de déterminer, au cas pas cas, s'il y a une véritable proximité par rapport à l'impression d'ensemble. Donc si vous décidez de réécrire Harry Potter en changeant les noms, les lieux et en paraphrasant certains passages, ça risque de ne pas passer tout de même. Attention, le juge va également prendre en compte l'existence d'œuvres antérieures similaires, afin de déterminer ce qui est "original" dans l'œuvre première, prétendument plagiée. Car tout ce qui n'est pas original ne peut être protégé et, par conséquence, peut être repris par d'autres. Pour rester sur l'exemple de Harry Potter, le fait d'utiliser de la magie et des gobelins n'est pas suffisamment original pour être protégeable (bien d'autres récits utilisent ces éléments). C'est donc la manière d'associer des éléments communs entre eux qui va créer l'éventuelle originalité, et par ce fait générer les droits qui vont avec.

5. Cette fois, je flippe, que faire pour m'assurer contre le plagiat ou un vol pur et simple de mon œuvre ? 

Si vos droits naissent automatiquement dès la création de l'œuvre, il n'en est pas de même pour les preuves que vous seriez éventuellement amené à fournir devant un tribunal.
En cas de litige, il est en effet nécessaire d'apporter la preuve de l'antériorité de votre œuvre. En pratique, le plus simple et le moins onéreux consiste à s'envoyer en recommandé son propre manuscrit, sans ouvrir le précieux paquet bien entendu (cela vous donnera l'occasion de vous marrer en voyant la tête de la personne au guichet lorsqu'elle constate que les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire sont... identiques).
Ce mode de preuve n'est pourtant pas sûr à 100% et d'autres systèmes existent, comme le dépôt SACD ou le recours à une enveloppe SOLEAU.

6. Un point particulier : le titre. Suis-je libre de choisir ce que je veux ?

Oui, totalement. Enfin, à partir du moment où il n'est pas trop reconnaissable.
Voyons cela en détail.

La mode actuelle est aux titres fourre-tout, du genre "Ne m'attends pas", "Je t'ai aimé", "Cours vite", "A bientôt", "Ferme bien la fenêtre et laisse les clés dans la cuisine", bref, vous aurez reconnu les - presque - titres d'auteurs en vogue. Il est très difficile de protéger ces titres-là, cela reviendrait à terme à interdire l'usage même des mots. Entre les romans, les nouvelles, les chansons, les poèmes, les films, les BD et j'en passe, il ne serait plus possible de rien nommer.
Il est d'ailleurs déjà arrivé que deux romans au titre identique sortent la même année en France chez deux éditeurs différents. En général, les maisons d'édition s'arrangent pour éviter ce risque de confusion, mais cela peut arriver.

Là encore, au niveau du titre, c'est l'originalité qui va jouer (et ce sera donc du cas par cas dans le cadre d'une action en justice). Ainsi, Tintin est évidemment suffisamment original pour être protégé. C'est aussi le cas du roman Les Hauts de Hurlevent par exemple (à mon sens l'une des meilleures transpositions d'un titre anglais en français).

7. Du coup, avec toutes ces lois, puis-je utiliser un personnage dont je ne suis pas l'auteur ?

Oui, dans au moins trois cas :

- le personnage est tombé dans le domaine public (Arsène Lupin ou Allan Quatermain par exemple). N'importe qui peut donc l'utiliser à partir du moment où l'auteur ne reprend pas une interprétation de ce personnage qui, elle, ne serait pas tombée dans le domaine public (vous pouvez utiliser Blanche Neige et le Grand Méchant Loup mais par pour autant plagier Fables, la série Vertigo).

- l'auteur accepte une utilisation libre de son personnage. C'est déjà plus rare, citons en exemple le Cerebus de Dave Sim [2].

- vous empruntez le personnage à des fins parodiques. La parodie est une exception au droit d'auteur. Elle permet d'utiliser un personnage sans l'accord de son auteur et/ou éditeur mais est encadrée par quelques principes importants. Le but doit être humoristique, il ne doit pas y avoir de risque de confusion avec l'œuvre originale et la parodie ne doit pas porter préjudice à l'auteur de l'œuvre originale. Pour prendre un exemple polémique (cf. l'article de Geoffrey), il nous a semblé que l'artiste Benjamin Spark, qui utilise des œuvres avec très peu de modifications, sans citer les auteurs et sous couvert de la "parodie", n'était pas du tout dans le cadre de cette exception. Le fait qu'il nous ait menacés de poursuites judiciaires et que l'on n'ait toujours rien vu venir en dit long sur le bien fondé de sa démarche et la solidité de sa conviction.


Eh bien voilà, nous espérons avoir au moins un peu défriché le terrain. Cela ne vous dispense aucunement de prendre conseil auprès d'un avocat en cas de problème, mais si ces quelques paragraphes ont pu contribuer à mettre au clair quelques éléments importants, c'est toujours ça de gagné ! ;o)


[1] Il m'est arrivé de lire un jour, sur le net, des propos ahurissants tenus par un auteur qui souhaitait être rémunéré au tirage et non à la vente. Il faut bien comprendre à quel point c'est absurde. Cela revient à être payé avec de l'argent imaginaire issu de livres qui ne se vendent pas. Un artiste (musicien, romancier, scénariste...) est payé si son œuvre se vend, ce qui semble logique. Les maisons d'édition importantes paient déjà aux auteurs une avance, non remboursable, qui garantit un revenu minimum, même si les ventes sont inférieures à l'avance. Difficile à mon sens de leur demander plus. Le boulanger n'est pas rémunéré au nombre de croissants qu'il fabrique mais au nombre de ceux qu'il vend. Vous allez objecter qu'il a un salaire fixe, mais si rien ne se vend, la boulangerie ferme, tout simplement. On ne peut pas générer de l'argent avec un tirage, un tirage coûte de l'argent au contraire.
[2] C'est dans son cas une position idéologique, il fait notamment partie du Comic Book Legal Defense Fund et est un fervent partisan de l'auto-édition.